Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.melemade.com les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
MELE PHILIPPE
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIREN : 352 227 177
SIRET : 352 227 177 00024
Code APE : 14.13Z – Fabrication de vêtements de dessus
Adresse : 3 rue de l’Écosse, 78280 Guyancourt – France
Responsable de la publication : MELE PHILIPPE
Téléphone : 07 56 96 98 33
Email : contact@melemade.com
2. Activité
L’activité principale de MELE PHILIPPE est la fabrication en couture et la personnalisation en impression de vêtements et accessoires de mode neufs.
3. Hébergement du site
HOSTINGER INTERNATIONAL Ltd
SARL – Capital : 37 438 667 €
Code d’entreprise : 302710386
Numéro de TVA : LT100007381511
Adresse : 61 Lordou Vironos, Larnaca, CY-6023, Chypre
Téléphone : +370 645 03378
Email : fr@hostinger.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.melemade.com est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou exploitation est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
